Marque enregistrée - Marque en vigueur

CGI SMART CASE
CGI FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4279908
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
CGI SMART CASE de CGI FRANCE

Présentation de la marque CGI SMART CASE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CGI SMART CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGI FRANCE domicilié(e) Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 042 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGI FRANCE, Mme. Julie Lechevalier domicilié(e) Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - Courbevoie - France.

La marque CGI SMART CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGI SMART CASE arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

CGI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CGI U'Dev - L'école du Développeur , CGI Retail Xp360 , LE NUMERIQUE C EST CHIC ! , TOY , CGI TOY , CGI MaEVA , U'Dev - L'école du Développeur CGI , CGI ParkView , CGI Retail Suite , Grenelle du numérique


CGI FRANCE, société par actions simplifiée - Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 702042755


CGI FRANCE, Mme. Julie Lechevalier - Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.